Durant un moment d’inattention, vous avez égaré vos affaires, et malheureusement, vos papiers s’y trouvaient. Vous ne savez plus où vous les avez perdues. Vous essayez de réveiller votre mémoire, mais vous avez eu tant à faire entre-temps. Vous n’avez aucun souvenir de cet instant où vous avez perdu votre carte grise. Vous vous décidez ainsi qu’il est temps de refaire tous vos papiers. En effet, comment circuler avec votre véhicule sans votre carte grise ? C’est impossible !
Quelle procédure suivre pour une nouvelle carte grise ?
C’est vrai, ce n’est jamais plaisant de devoir refaire ses papiers de A à Z, mais rassurez-vous, les formalités sont aujourd’hui simplifiées. La première étape en cas de perte de carte grise, c’est de faire une déclaration de perte de celle-ci. Pour ce faire, rien de plus simple : il suffit de remplir un formulaire en ligne et vous rendre auprès du commissariat de police de votre localité, ou de la gendarmerie la plus proche pour déposer votre déclaration de perte. Il s’agit du formulaire Cerfa 13753*04 que vous pouvez télécharger sur le site du Service public. Une fois sur place, les autorités apposeront un cachet sur votre déclaration de perte, avec la date et l’heure à laquelle vous l’avez déposée. Pour que vous puissiez continuer à circuler avec votre véhicule, on vous remettra un récépissé de déclaration de perte de votre carte grise. Ce récépissé est valable un mois, le temps que votre nouvelle carte grise soit établie. Ce délai vous donne surtout le temps nécessaire pour faire toutes les démarches légales afin d’obtenir un nouveau certificat d’immatriculation. Ainsi, vous pouvez toujours disposer de votre véhicule pour vos occupations de tous les jours.
Demandez un duplicata de votre carte grise
Encore une fois, il n’est plus possible d’effectuer toutes ces démarches à la préfecture. La seule option qui s’offre à vous, c’est la demande de duplicata en ligne. Soit vous vous rendez sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés ou ANTS ou sur un des sites comme carte-grise-en-ligne.fr ayant l’agrément du ministère de l’Intérieur. Toutefois, si vous n’aimez décidément pas Internet ou si vous ne vous y connaissez pas, il vous est quand même possible de vous rendre en personne dans les bureaux de l’une des sociétés spécialisées agréées par l’État. Vous pouvez aussi aller chez un concessionnaire automobile ayant un tel agrément ou bien dans un garage habilité pour une demande de carte grise. Bien sûr, l’option en ligne est la plus facile, la plus simple et cela vous fait gagner du temps.
Pour faire la demande de duplicata de votre carte grise, il faut ajouter à votre dossier l’original du Cerfa 13753*04. Il faut également réunir quelques documents.
Liste des documents à fournir
Quel que soit votre véhicule, un scooter, une moto de grande puissance, une berline, un pick-up, un camping-car ou autre, une fois que vous avez égaré votre carte grise, il faut demander un duplicata dans les meilleurs délais. Il faut commencer par constituer un dossier de demande. Voici la liste des papiers à fournir :
– Il faut l’original de la déclaration de perte (Cerfa 13753*04), puis, l’original du Cerfa 13750*05 qui est le formulaire de demande de carte grise, en cochant bien la case « duplicata ».
– Vous devez fournir également un justificatif de domicile qui soit de moins de 6 mois. Ce justificatif peut être une quittance de loyer, un titre de propriété, un avis d’imposition ou de non-imposition, une facture de gaz, une facture d’électricité, etc.
– N’oubliez pas non plus une copie de votre permis de conduire ainsi qu’une copie d’une preuve de contrôle technique en cours de validité.
– Une copie de l’attestation d’assurance automobile en cours sera aussi exigée.
– Pour compléter votre dossier, il faudra fournir un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société, ce qui remplacera le justificatif de domicile, puis, le mandat de la société de leasing du véhicule et la copie d’une pièce d’identité du co-titulaire du véhicule et l’original du mandat d’immatriculation pour une demande sur un site de plateforme privé.
Il convient enfin de noter que depuis ce mois de janvier, le duplicata d’une carte grise est unique.