Pourquoi faut-il assurer sa moto ?

Avant tout, vous devez savoir qu’une assurance moto est obligatoire. C’est le Code des assurances qui le dicte : un véhicule terrestre motorisé doit être assuré. Même si votre moto reste dans votre garage, même si elle n’est pas encore immatriculée ou pas en état de marche, vous êtes toujours dans l’obligation de l’assurer. Dans tous les cas, vous devez alors souscrire une couverture comprenant au minimum une Responsabilité Civile avant de rouler avec votre deux-roues.

Si vous n’assurez pas votre moto ou que vous avez omis de payer vos cotisations, vous risquez une amende de 3750 euros et une annulation de votre permis. En prime, vous ne pouvez pas le repasser pendant 3 ans. Si vous oubliez de souscrire une assurance moto ou que vous n’avez pas été informé de la résiliation de votre contrat, vous serez aussi exposé à l’interdiction de conduire certains véhicules (même un scooter 50cc ou une voiture sans permis). Il se peut qu’on vous confisque votre moto. Dans certains cas, vous aurez également à effectuer des travaux d’intérêt général.

Que se passe-t-il si vous causez un accident sans disposer d’une assurance moto ? Eh bien, c’est le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommage qui s’assurera de payer l’indemnisation aux victimes de l’accident afin de leur garantir rapidement une prise en charge. Mais après, cet organisme vous réclamera le remboursement des dépenses liées à cette prise en charge. Et là, vous pouvez être sûr que le montant demandé sera élevé.

Puisqu’il y a tellement de compagnies d’assurances actuellement, vous pouvez difficilement choisir celle qui vous convient. Voilà pourquoi demander un devis pour une assurance moto s’avère astucieux. Une fois que vous aurez une idée des cotisations à payer, vous pouvez sélectionner un assureur selon vos besoins.

Comment assurer sa moto ?

En premier lieu, vous devez trouver une compagnie qui vous convient. Pourquoi ne pas vous tourner vers l’assurance Passion Axa ? Celle-ci vous propose des options et une formule en adéquation avec votre profil.

Vous pouvez ensuite fournir à l’assurance les informations telles que la marque, le modèle, la valeur et l’immatriculation de votre moto. N’oubliez pas non plus de renseigner votre situation professionnelle et personnelle, les kilométrages de l’engin (actuel et annuel).

Enfin, voyez les garanties proposées par l’assureur. Peut-être avez-vous besoin :
– D’une garantie antivol,
– D’une garantie bris de glace,
– D’une garantie assistance,
– D’une garantie incendie,
– D’une garantie dommages matériels,
– D’une garantie catastrophe naturelle, etc.

L’indispensable permis de conduire

Tous les conducteurs auto doivent être en possession d’un permis de conduire. C’est le document administratif qu’on doit avoir constamment avec soi. Autrement, sans un permis de conduire lorsqu’on est au volant d’une voiture, on peut écoper d’une amende de 15 000 euros et d’une peine d’emprisonnement allant jusqu’à 12 mois. Il faut aussi savoir que lorsqu’un conducteur est au volant de sa voiture, une copie de son permis n’est pas acceptée. Il est exigé de lui qu’il soit en possession de son permis de conduire original ou d’un duplicata.

Par ailleurs, si le conducteur conduit une automobile d’une certaine catégorie, comme un poids lourd, un véhicule de plus de 9 places, etc., son permis doit justifier qu’il a la capacité de conduire ce genre de voiture. Par exemple, si le conducteur prend le volant d’un véhicule transportant plus de 9 personnes, il doit être en possession d’un permis D. Le permis B est affecté aux véhicules de tourisme comme les citadines, les familiales, les SUV, etc. Si le conducteur prend le volant d’un camion, il doit être en possession d’un permis C.

Le certificat d’immatriculation ou la carte grise

La carte grise aussi appelée carte d’immatriculation est un document administratif automobile qu’on exige du conducteur s’il fait face à un contrôle sur la route. Ce document est une pièce administrative qui permet de faire l’identification de la voiture. En effet, sur tout le territoire français, il est exigé que tous les véhicules ayant un PTAC supérieur à 500 kg soient immatriculés et doivent de ce fait avoir une carte grise. Et cela, que ce soit pour une voiture neuve ou d’occasion. Si la voiture n’en possède pas, le propriétaire n’a pas le droit de la conduire sous peine d’une amende et d’une mise en fourrière. Pour faire la demande d’un certificat d’immatriculation, il faut envoyer un courrier à la préfecture où le domicile du propriétaire est enregistré. Il faut en même temps prendre rendez-vous au sein de cette même organisation étatique et envoyer une autre demande à l’ANTS. Après accord de ces derniers, le propriétaire doit aussi faire une demande de certificat d’immatriculation au niveau d’un garagiste agréé dans la délivrance de ce type de document. Les demandes devront être accompagnées de la carte grise signée et barrée par l’ex-propriétaire de la voiture. À noter que la demande d’une nouvelle carte grise ne peut pas se faire si la déclaration de cession n’a pas été effectuée. Si vous êtes vendeur, cliquez ici pour une déclaration de cession. Il faut également joindre la CNI du nouveau propriétaire ainsi qu’une copie de ce document. Ces documents devront aussi être accompagnés du certificat de résidence du propriétaire, du certificat validant l’étape de contrôle technique ainsi que des fiches Cerfa n°13750*05 et 13 754*03 (seulement pour la préfecture) qui doivent être bien remplis.

La vignette de contrôle technique

Si une voiture a plus de 4 ans, il est obligatoire qu’elle passe par un contrôle technique. Par ailleurs, seules celles qui ont obtenu la vignette y afférente ont le droit de circuler sur route. C’est un document qui justifie que la voiture est en bon état de marche et qu’elle ne présente aucun souci mécanique. Mais aussi, qu’elle a effectué les contrôles techniques appropriés et qu’elle fonctionne bien, sans risque de détériorer l’environnement. En cas de non-possession d’une vignette à jour, la voiture peut être envoyée à la fourrière. Le conducteur peut aussi écoper d’une amende allant jusqu’à 750 euros.

Qu’est-ce qui cause une résiliation de l’assurance par l’assureur ?

Il y a plusieurs motifs qui justifient la résiliation de l’assurance par l’assureur :
• Une aggravation des risques
Un contrat d’assurance auto repose sur les risques que l’automobile et son conducteur présentent. Il arrive que le risque augmente et l’assureur est dans l’obligation d’augmenter la prime d’assurance. Si l’assuré refuse, le contrat est résilié.
• Non-paiement de la prime d’assurance
Le paiement de la prime d’assurance se fait au plus tard 10 jours après son échéance. Si ce délai n’est pas respecté, l’assureur envoie une lettre de mise en demeure de payer à l’assuré. Le contrat est immédiatement suspendu 30 jours après l’envoi de la lettre. Si l’assuré ne paie pas la prime d’assurance pendant ce délai, l’assureur se voit de résilier l’assurance 10 jours après ces 30 jours de suspension. Soit 40 jours après l’échéance non payée.
• Sinistre
Il peut y avoir une résiliation du contrat d’assurance auto après un sinistre si le conducteur a été en état d’ivresse ou a pris une drogue. La résiliation a également lieu si i y a eu une infraction du code de la route menant à une décision de suspension ou d’annulation du permis.
• Autres motifs
La résiliation de l’assurance par l’assureur peut être suite à un redressement judiciaire de l’assureur ou de l’assuré. Il y a également les motifs de résiliation de l’assurance auto par l’assuré.

Qu’est-ce qui cause un malus auto ?

À l’opposé du bonus auto, le malus d’assurance auto est un système qui pénalise les mauvais conducteurs qui ont beaucoup de sinistres. Leur prime d’assurance auto se voit majorée. Le malus maximum est de 3.50, équivalent à une majoration de 400% de la prime d’assurance. Néanmoins, le malus disparaît au bout de 2 ans sans sinistre.
Toutefois, tous les sinistres n’engendrent pas un malus. Cela concerne uniquement les sinistres, où l’assuré est totalement ou partiellement responsable, tel que les délits de fuite, accident en état d’ivresse, carambolage, chocs, etc. Ainsi, il n’y a pas de malus en cas de vol de l’auto, incendie, catastrophe naturelle, acte de vandalisme, accident de stationnement, ou bris de glace.

Trouver une assurance auto quand on est résilié ou malussé

Si vous êtes résilié ou malussé, votre profil est identifié comme profil à risque par toutes les compagnies d’assurance. Ces dernières seront réticentes pour vous couvrir. Mais heureusement, il existe sur internet des compagnies d’assurance spécialisées qui se consacrent à l’assurance auto pour résilié.
Ces compagnies d’assurance en ligne étudient les risques que représente chaque profil et leur offrent des contrats d’assurance sur mesure selon leur cas. Ainsi les primes d’assurance ne sont pas les mêmes pour tout le monde, et elles sont généralement plus élevées que les tarifs classiques.
Il est toujours plus judicieux de comparer les offres des compagnies spécialisées avant de se lancer. Si aucune de ces offres ne vous intéresse, vous pouvez vous adresser au Bureau Central de Tarification, ou BCT qui forcera une assurance auto à vous prendre en charge pendant un an. Vous devez saisir le BCT au plus tard 15 jours après la réception du 2e refus.

Quelle procédure suivre pour une nouvelle carte grise ?

C’est vrai, ce n’est jamais plaisant de devoir refaire ses papiers de A à Z, mais rassurez-vous, les formalités sont aujourd’hui simplifiées. La première étape en cas de perte de carte grise, c’est de faire une déclaration de perte de celle-ci. Pour ce faire, rien de plus simple : il suffit de remplir un formulaire en ligne et vous rendre auprès du commissariat de police de votre localité, ou de la gendarmerie la plus proche pour déposer votre déclaration de perte. Il s’agit du formulaire Cerfa 13753*04 que vous pouvez télécharger sur le site du Service public. Une fois sur place, les autorités apposeront un cachet sur votre déclaration de perte, avec la date et l’heure à laquelle vous l’avez déposée. Pour que vous puissiez continuer à circuler avec votre véhicule, on vous remettra un récépissé de déclaration de perte de votre carte grise. Ce récépissé est valable un mois, le temps que votre nouvelle carte grise soit établie. Ce délai vous donne surtout le temps nécessaire pour faire toutes les démarches légales afin d’obtenir un nouveau certificat d’immatriculation. Ainsi, vous pouvez toujours disposer de votre véhicule pour vos occupations de tous les jours.

Demandez un duplicata de votre carte grise

Encore une fois, il n’est plus possible d’effectuer toutes ces démarches à la préfecture. La seule option qui s’offre à vous, c’est la demande de duplicata en ligne. Soit vous vous rendez sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés ou ANTS ou sur un des sites comme carte-grise-en-ligne.fr ayant l’agrément du ministère de l’Intérieur. Toutefois, si vous n’aimez décidément pas Internet ou si vous ne vous y connaissez pas, il vous est quand même possible de vous rendre en personne dans les bureaux de l’une des sociétés spécialisées agréées par l’État. Vous pouvez aussi aller chez un concessionnaire automobile ayant un tel agrément ou bien dans un garage habilité pour une demande de carte grise. Bien sûr, l’option en ligne est la plus facile, la plus simple et cela vous fait gagner du temps.
Pour faire la demande de duplicata de votre carte grise, il faut ajouter à votre dossier l’original du Cerfa 13753*04. Il faut également réunir quelques documents.

Liste des documents à fournir

Quel que soit votre véhicule, un scooter, une moto de grande puissance, une berline, un pick-up, un camping-car ou autre, une fois que vous avez égaré votre carte grise, il faut demander un duplicata dans les meilleurs délais. Il faut commencer par constituer un dossier de demande. Voici la liste des papiers à fournir :
– Il faut l’original de la déclaration de perte (Cerfa 13753*04), puis, l’original du Cerfa 13750*05 qui est le formulaire de demande de carte grise, en cochant bien la case « duplicata ».
– Vous devez fournir également un justificatif de domicile qui soit de moins de 6 mois. Ce justificatif peut être une quittance de loyer, un titre de propriété, un avis d’imposition ou de non-imposition, une facture de gaz, une facture d’électricité, etc.
– N’oubliez pas non plus une copie de votre permis de conduire ainsi qu’une copie d’une preuve de contrôle technique en cours de validité.
– Une copie de l’attestation d’assurance automobile en cours sera aussi exigée.
– Pour compléter votre dossier, il faudra fournir un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société, ce qui remplacera le justificatif de domicile, puis, le mandat de la société de leasing du véhicule et la copie d’une pièce d’identité du co-titulaire du véhicule et l’original du mandat d’immatriculation pour une demande sur un site de plateforme privé.
Il convient enfin de noter que depuis ce mois de janvier, le duplicata d’une carte grise est unique.

Fonctionnement du bonus

Vous trouverez ici un tableau de calcul du bonus-malus. Mais si vous voulez comprendre comment cela fonctionne exactement, sachez que, lorsqu’un automobiliste est assuré pour la première fois, le coefficient initial 1 lui est attribué. Sur la période avant le renouvellement de l’assurance, si le conducteur n’a été impliqué dans aucun accident, il reçoit un bonus de 5 %. Ce bonus réduit le coefficient à 0,95. En multipliant celui-ci par la prime initiale, vous obtenez la prime que vous aurez à payer. Par exemple, avec un coefficient de 0,95 et une prime initiale à 1 000 euros, l’assuré ne paiera que 950 euros. Après 13 années, si le conducteur n’a causé aucun sinistre, il peut recevoir un bonus maximal de 50 %. Cette limite est imposée par la loi. Le bonus s’accumule chaque année en multipliant le coefficient actuel par le précédent.

Fonctionnement du malus

Un malus intervient dès lors que le conducteur est impliqué dans un sinistre avec un tiers en ayant une part de responsabilité. En cas d’accident, si le conducteur est entièrement responsable, il est pénalisé d’un malus de 25 %. Si les responsabilités du sinistre sont partagées, le malus sera de 12,5 % (équivalent à un coefficient de 1,25). Ceux-ci s’accumulent chaque fois qu’un sinistre a lieu. La limite de malus maximum imposée par la loi est de 350 %. Pour connaître votre malus pour une année, vous devez multiplier le coefficient de votre malus actuel avec celui que vous avez reçu. Par exemple, avec un coefficient actuel de 1,25 et un malus de 1,25, votre malus sera à 1,56. Pour une prime initiale de 1 000 euros, vous aurez à payer 1 560 euros (1,56*1 000). Si après un délai de deux ans, le conducteur n’a cumulé aucun malus, son coefficient est ramené à 1.

Quand l’assurance garages est-elle indispensable ?

La liste des sinistres qui peuvent arriver à un garage automobile est vraiment longue. Les dégâts peuvent notamment venir d’un incendie. Le feu peut anéantir des années d’efforts en quelques heures, voire minutes. Les explosions sont également à craindre avec les bouteilles de propane, les bombes de peinture et les autres bombonnes de gaz qui traînent dans l’atelier mécanique. Souscrire à une assurance pour garage est indispensable afin de couvrir le matériel qui représente un lourd investissement.

Votre responsabilité civile a besoin d’être couverte

Outre le matériel et les locaux, la responsabilité civile du propriétaire d’un atelier mécanique auto est couverte par l’assurance pour garages. Si jamais un dommage corporel survient à l’un des employés ou aux tiers dans les locaux, l’assureur prend les soins en charge. L’article 1242 du Code civil stipule qu’en cas de non-souscription à une couverture, c’est le garagiste qui paie les pots cassés de sa poche. Si la voiture qui vient d’être réparée dans l’atelier fait un accident, la responsabilité du chef d’atelier est engagée. Cependant, l’assurance la couvre.

L’assureur vous protège en cas de poursuite judiciaire

Si jamais un client estime qu’un accident est survenu puisque son véhicule a été mal réparé, il peut porter plainte. Que l’inculpation soit basée sur une faute professionnelle, une négligence ou l’omission, c’est toujours le garagiste qui va répondre à la justice. Il va comparaître pour mise en danger de vie d’autrui, voire pour homicide involontaire. Ceci dit, l’assureur prend sa défense et mobilise son cabinet d’avocats. En cas de litige avec un fournisseur ou des clients non solvables, le garagiste peut faire part de son problème à son assureur.

Neuve ou occasion ?

Pour une occasion par contre, le choix est large et que ce soit votre première ou votre énième moto, vous pouvez en tirer le maximum de bonheurs. Vous pouvez par exemple miser sur un Bandit Suzuki 650 N ou S, un excellent choix pour tout dire. Le fait est qu’un Bandit est tout simplement une valeur sûre. Si vous recherchez la durabilité, vous tombez bien parce qu’un Bandit est increvable. Bien sûr, vous n’avez pas une moto hyper puissante ni une agressive mais pour vous faire la main ou pour vous conduire loin et longtemps, c’est vraiment l’idéal. Alors, si vous ne voulez pas vous tromper, allez-y sans hésitation.

Des motos agréables à conduire

Toujours de la même marque, vous pouvez opter pour une Suzuki SVS 1000. Vous pouvez en trouver avec ou sans tête de fourche. Ce n’est pas une sportive mais elle est agréable à conduire et c’est un bicylindre sans grand défaut, pour ne pas dire, zéro défaut qui vous séduira. Vous en trouverez à moins de 5 000 euros et vous en aurez pour votre argent. Il y a une autre moto qui peut être l’équivalente de celle-ci, un TLS 1000, un peu plus violent, légèrement plus démonstratif et plus exclusif. Pour à peu près le même prix, pourquoi ne pas choisir une Aprilia RSV 4 ou Tuono ? La couleur est peu classique mais c’est un bicylindre hautement démonstratif. L’achat d’une telle moto est vraiment une bonne affaire que vous ne regretterez pas ! ER5, GSE, CB500, CBF600, ce sont autant de choix qui peuvent vous faire plaisir, pour une première moto ou si vous ne roulez pas beaucoup. Si vous devez vous en séparer, soyez certain de pouvoir les revendre exactement au même prix que celui auquel vous l’avez acheté.

Des motos qui font parler d’elles

Pour faire une excellente affaire pour moins de 5 000 euros, cherchez une Kawasaki Z1000. C’est une moto qui marche fort, c’est quand même un 4 cylindres avec une bonne partie cycle et un petit caractère très sympathique. Dans la gamme des sportives, vous pouvez choisir un 600, un 750 ou un 1000cc de chez Suzuki pour le GSXR. Plaisir et frissons garantis…Mais si vous ne voulez pas vous casser la tête, choisissez un Street Triple de Triumph. Vous en trouverez facilement pour le prix que vous voulez mettre. Une petite cylindrée certes (4 ou 5 cylindres) mais si bien équipée et qui vous donnera beaucoup de sensations fortes. Essayez, il y a de grandes chances que vous tomberez sous le charme…

Les clauses d’assurances automobile

Une clause définit le fonctionnement d’une assurance et les conditions dans lesquelles l’assurance est octroyée. Les clauses d’exclusions sont les cas où l’assurance ne sera pas effective. Avant de souscrire à une assurance automobile, il faut lire attentivement ces clauses pour ne pas faire d’erreur dans votre choix. Il existe différentes clauses parmi lesquelles vous pouvez choisir selon l’usage que vous faites de votre véhicule. Si vous vous limitez à un usage personnel, une clause mentionnant ce type d’usage est le meilleur choix. Pour un usage privé, avec votre conjoint(e) ou non, choisissez une clause de conduite exclusive. Dans le cas où d’autres personnes auraient accès à votre véhicule, vous devez déclarer ces éventuels conducteurs. Il existe aussi des clauses adaptées à vos conditions de conduite et à la longueur des trajets que vous effectuerez en une année. En somme, lisez les offres possibles et demandez-vous si elles vous conviennent. Enfin, pour ceux victimes de malus et d’assurance résiliée, sachez que trouver une assurance auto dans ces conditions est un peu difficile, mais pas impossible. La solution est de se tourner vers des courtiers en assurance.

Les garanties d’assurance

Les garanties vous permettent d’être indemnisé au cas où un sinistre a lieu lorsque vous conduisez votre véhicule ou lorsqu’il est parqué quelque part. En premier lieu, il y a la garantie « tous risques ». Elle vous permet d’être indemnisé que vous soyez responsable ou non de l’accident de voiture. Les vols, les incendies ainsi que certains cas spéciaux y sont aussi couverts. Cette garantie a cependant des limites en vue d’empêcher les individus peu scrupuleux de tirer profit de ces accidents. Une autre alternative, peu engageante, est la garantie « collision uniquement ». L’assuré n’est indemnisé qu’en cas de collision, que ce soit contre un véhicule, un piéton ou un animal dans ce cas. Pour bénéficier de cette garantie, il faut justifier que les dommages ont été réellement causés par une collision sur un tiers. Par exemple, si vous percutez un animal sauvage, il faudra le retrouver pour pouvoir s’en assurer. D’autres garanties peuvent également être souscrites comme le bris de glace, l’incendie, le vol et la responsabilité civile. Il faut les voir une à une avec votre assureur.

Deux options pour le changement d’adresse de la carte grise

Pour ceux qui figurent encore dans l’ancien système d’immatriculation, il faut commencer par faire la mise à jour en demandant le SIV. Il s’agit de la plaque minéralogique de type AB-123-CD qui est attribuée à vie. En ce qui concerne les titulaires d’un numéro SIV, la démarche de changement d’adresse d’une carte grise se fait en ligne. Lorsque les étapes ont été respectées, une étiquette autocollante est envoyée au demandeur. Elle est à coller sur la carte grise à l’endroit destiné à cet effet. Notez que l’administration accepte 3 changements d’adresse sur le papier du véhicule. À la quatrième modification, il faut restituer le certificat d’immatriculation. Ce dernier sera alors remplacé par un autre document.

Les pièces à fournir pour la modification de domicile

Concrètement, le titulaire d’une carte grise doit se rendre sur le site de l’autorité chargée des immatriculations (ANTS). Il doit remplir le formulaire de demande CERFA 13750*05. Ce document est à joindre au reste du dossier. La requête comprend une copie de la pièce d’identité du titulaire de la carte grise et un justificatif de domicile. Si vous demandez à avoir un certificat d’immatriculation au format SIV, l’ancien est à joindre à la demande. S’il s’agit uniquement de changement d’adresse, la prestation reste gratuite. À la quatrième modification, il faut s’acquitter de la somme de 2,76 euros. Ce qui correspond au coût de l’acheminement de la carte grise jusqu’à votre domicile. Par vos propres soins, cette démarche peut durer des semaines. Un prestataire agréé peut s’en charger en 24 heures.

Le brevet de sécurité routière, un substitut au permis de conduire

La nouvelle législation estime que les gens qui sont nés avant le 31 décembre 1987 inclus peuvent conduire une voiturette sans permis ni aucun papier. Malheureusement pour eux, les moins de 14 ans n’y ont aucun accès. Ceux qui se retrouvent entre les deux extrémités doivent donc avoir au moins 14 ans et posséder un brevet de sécurité routière ou BSR, également appelé permis AM. Sinon il est possible de passer une attestation de sécurité routière, à défaut du BSR. La différence entre les deux c’est le procédé. Pour obtenir un BSR, il faut s’y être pris très à l’avance. C’est-à-dire qu’il faut justifier de l’obtention d’une attestation obtenue en 5ème, en 3ème ou dans une classe pour adultes. Puis il faut suivre une formation pratique de 7heures en auto-école. Cette formation est exempte d’examen. L’attestation est obtenue suite à une série de questions théoriques sur le Code de la route. Les personnes qui ont un permis de conduire automobile ou moto peuvent également conduire un quadricycle.

Conduire sans permis, comment ça se passe ?

Ces attestations sont exigées pour que le conducteur de la voiturette ne se comporte pas comme un adolescent sur son skateboard. Le conducteur ne doit pas dépasser les 45km/h. N’étant pas une voiture, la voiturette n’a pas le droit de circuler sur les autoroutes et sur les voies rapides. Et n’a le droit de transporter qu’un seul passager. Même si elle n’est pas soumise au contrôle technique, un bon entretien est nécessaire à la sécurité de l’usager.